Un taxi conventionné est un moyen de transport avec un chauffeur expérimenté. Contrairement à un simple taxi, le taxi conventionné est spécialisé en transport de personnes malades ou sujettes à une hospitalisation. Zoom sur le taxi conventionné, ses principes, ses enjeux et son coût.
Les principes des taxis conventionnés
Le service de taxi conventionné est un moyen de transport pour les personnes malades. Il dessert le trajet : domicile-centre hospitalier. Spécialisé en Transport Assis Professionnalisé ou TAP, le service de taxi conventionné permet aux personnes malades, à mobilité réduite, en perte d’autonomie ou en situation de dépendance, de se déplacer dans confortablement, sur une longue-distance. C’est un transport agréé par la CPAM ou Caisse Primaire d’Assurance Maladie et les personnes chargées de ce service possèdent des agrégations pour le transport des malades.
Afin de répondre aux besoins des usagers et leur offrir un service permanent, les taxis conventionnés comme BOURG TAXI sont disponibles à toute heure : 7j/7 et 24h/24. En cas d’urgence, il vous suffit de les contacter et un chauffeur sera à votre disposition dans les plus brefs délais.
Les enjeux des taxis conventionnés
Ce service permet aux PMR de bénéficier d’un transport en toute discrétion et en toute sécurité, dans le respect des horaires des rendez-vous médicaux. Le taxi conventionné peut parcourir toutes distances, selon les besoins du patient, tout en étant économique. En effet, les frais de déplacement sont couverts par la caisse d’assurance maladie.
Le coût des taxis conventionnés
La rémunération des chauffeurs professionnels se fait sous deux conditions, selon la circonstance de leur service de TAP. Pour les transports pris en charge par la CPAM, le patient ne doit pas payer des avances de frais dès lors qu’il est pris en charge à 100 %, et qu’il a une prescription médicale de transport établie par son médecin. De ce fait, il ne paye rien dans la voiture, car c’est le chauffeur qui se charge des papiers auprès de la caisse d’assurance maladie du patient, pour se faire rembourser. La facturation du trajet à la caisse d’assurance maladie est réalisée en fonction :
- Du tarif horokilométrique figurant au compteur, comprenant le forfait de prise en charge et le forfait d’approche dans la limite de 4 à 7 €, dans la zone de prise en charge pour les taxis parisiens ;
- Des frais de péages, sur présentation des justificatifs ;
- Des tarifs applicables fixés par arrêté de la Préfecture de Police de Paris.
Notons qu’en dehors de la zone, le temps d’approche pris en charge par l’Assurance Maladie est de 15 €. Dans ce cas de figure, aucun supplément ne peut être demandé à l’assuré, et le montant indiqué comprend déjà le forfait de prise en charge.
Dans le cas contraire, le patient a la possibilité de payer une partie des frais ou de régler l’intégralité au compteur.
Les critères de prise en charge des frais
Pour bénéficier des prestations d’un taxi conventionné, il faut être catégorisé dans l’une des situations ci-dessus. Généralement, les personnes faisant appel à un taxi conventionné sont des particuliers ayant régulièrement besoin de se rendre dans un hôpital : pour la kinésithérapie, pour un traitement du cancer, pour une arthrose ou une dialyse.
Néanmoins, afin que la CPAM accède à la demande de prise en charge des frais de taxi, il est impératif de disposer de certains documents médiaux dont une prescription médicale de transport que le malade doit chez un médecin soignant. Ce document répertorie les informations sur le patient et son état de santé justifiant l’utilité de louer les services d’un taxi conventionné.
